AQUALITE
Présentation de la marque AQUALITE
Déposée le 11 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INITIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALITE arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.
INITIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de nature juridique n°546717 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 24 avril 2012 - Changement de dénomination n°574624 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678636 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-11